MENTIONS LÉGALES

INFORMATIONS CONFORMÉMENT AU § 5 TM

Patrick Lange
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RESPONSABILITÉ QUANT AUX CONTENUS

En vertu du § 7 alin. 1 de la loi TMG, nous sommes, en tant que prestataires de services, responsables des contenus que nous publions sur nos pages. Toutefois, en vertu des §§ 8 à 10 de la loi TMG, nous sommes, en tant que prestataire de services, nous ne sommes pas tenus de surveiller les informations étrangères qui nous ont été transmises ou que nous avons enregistrées, ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illégale.

Les obligations de suppression ou de blocage de l’utilisation d’informations découlant des lois générales en restent inchangées. Néanmoins, une telle responsabilité n’est possible qu’à partir du moment où nous prenons connaissance d’une infraction concrète. Lorsque nous prenons connaissance d’infractions correspondantes, nous supprimerons immédiatement ces contenus.

RESPONSABILITÉ QUANT AUX LIENS

Notre site contient des liens renvoyant vers des sites web de tiers sur lesquels nous n’avons aucune influence. C’est pourquoi nous ne saurions être tenus responsables de ces contenus étrangers. Ce sont les exploitants de chacun de ces sites qui sont responsables de leurs contenus. Les sites vers lesquels renvoient nos liens ont été contrôlés à la date de l’insertion du lien afin de détecter d’éventuelles infractions à la loi. À la date de l’insertion des liens, aucun contenu illicite n’a été détecter.
Toutefois, sans indices concrets indiquant un contenu illicite, il n’est pas possible d’assurer un contrôle permanent des contenus des sites vers lesquels renvoient les liens. Lorsque nous prenons connaissance d’infractions correspondantes, nous supprimerons immédiatement ce genre de liens.

DROIT D’AUTEUR

Les contenus et œuvres publiés sur ces sites relèvent du droit de propriété intellectuelle allemand. La duplication, le traitement, la diffusion et tout autre type d’exploitation allant au-delà du droit de propriété intellectuelle nécessitent l’accord de son auteur / créateur respectif. Les téléchargements et copies du présent site ne sont autorisés que pour une utilisation privée et non commerciale.
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